Charte des données personnelles et cookies

Dernière mise à jour : octobre 2019

La présente charte (ci-après la « Charte ») est destinée aux utilisateurs du site Internet et mobile www.disneygirl.fr (ci-après le  » Site« ).

Lorsque nous utilisons les termes « vous » ou « vos », nous faisons référence à vous en tant qu’utilisateur du Site.

Cette Charte a pour objet de vous informer des raisons et des conditions du traitement :

  • D’une part, de vos données à caractère personnel sur le Site. Nous les nommons ci-après « Données Personnelles ». Les Données Personnelles sont des informations qui permettent de vous identifier directement ou indirectement.
  • D’autre part, des informations relatives à votre navigation sur le Site susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dit « cookies» ou outils similaires (par souci de simplicité nous désignerons ces cookies et outils similaires par le terme unique « Cookies »). Certaines de ces informations issues des Cookies ne permettent pas de vous identifier directement ou indirectement et ne constituent pas des Données Personnelles. D’autres peuvent permettre de vous identifier indirectement et constituer juridiquement des Données personnelles. Nous les nommons ci-après ensemble « Données issues des Cookies ». Par souci de simplicité, ces Données issues des Cookies et les Données Personnelles seront désignées ci-après sous le terme unique « Données ».

Le Site est édité par la société UNIQUE HERITAGE ENTERTAINMENT (UHE), société par actions simplifiée au capital social de 20.833,33 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro RCS 380 254 763 00044 et dont le siège social se trouve au 141 boulevard Ney 75018 Paris (ci-après l' »Editeur » ou « Nous »).

Nous pouvons modifier la Charte à tout moment, afin notamment de nous conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Avant toute navigation, nous vous invitons à vous référer à dernière version de la Charte. Vous pourrez savoir s’il y a eu une modification depuis votre dernière consultation en consultant sa date en haut de page.

La Charte fait partie intégrante des Conditions Générales d’Utilisation du Site. Le cas échéant, la Charte s’applique concomitamment (i) aux conditions particulières d’utilisation du Site (ii) aux règlements de jeux organisés par l’Editeur du Site.

Les traitements de vos Données sont effectués conformément à la règlementation applicable notamment le Règlement européen n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit « RGPD » et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée dite « Informatique et libertés », et toute règlementation qui les complète ou qui s’y substituerait (ci-après « Réglementation Informatique et Libertés« ).

L’Editeur est le responsable de traitement de la plupart des traitements de Données effectués sur le Site tel que précisés ci-après.  Un traitement est une opération sur une Donnée (par exemple, consultation, collecte…).

Toutefois, l’Editeur n’est pas responsable de tous les traitements de vos Données. Des prestataires, clients de l’Editeur ou tiers peuvent être seuls responsables de certains traitements tel que précisé ci-après.

 I. PROTECTION DES DONNEES

 1) TRAITEMENTS DONT L’EDITEUR EST RESPONSABLE

Lors de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, des Données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vue de permettre l’accès aux services du Site (ci-après les « Services« ) à des fins de gestion administrative et commerciale.

a) Quelles sont les Données personnelles que vous déclarez directement?

Il s’agit des Données Personnelles :

  • Que vous nous communiquez directement pour les finalités (c’est-à-dire les objectifs) précisées dans nos formulaires sur le Site (exemple Données communiquées afin d’inscription à un compte) ET
  • Des Données Personnelles que vous choisissez de rendre publiques sur le Site

                           * Données Personnelles collectées par formulaire

Les types de Données Personnelles collectées par ces formulaires sont précisés dans chacun d’eux et diffèrent suivant les Services et la finalité du traitement. Il peut s’agir :

  • De Données Personnelles d’identification (nom, prénom, âge, …)
  • De Données Personnelles de contact (e-mail, adresse postale, numéro de téléphone)
  • Des Données Personnelles liées à vos habitudes ou préférences

Lors de cette collecte, vous êtes notamment informés :

  • Des objectifs du recueil des Données (finalités)
  • Si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives et, le cas échéant, des conséquences du défaut de renseignement des données obligatoires. En règle générale, à défaut d’avoir renseigné ces Données obligatoires, l’accès aux Services et leur utilisation pourra être restreint.
  • Du ou des responsables de traitement. En principe, il s’agit de l’Editeur mais il peut s’agir de partenaires auquel cas vous en êtes informés au moment de cette collecte.
  • De vos droits et de la façon de les exercer auprès du responsable de traitement.
  • Et plus généralement de l’ensemble des mentions prévues par la Réglementation Informatique et libertés.

                                    * Données que vous rendez publiques

Nous collectons et traitons également des Données Personnelles que vous choisissez d’afficher volontairement sur le Site telles que notamment vos Données de profil de compte (pseudonyme, photo par exemple).

Seules les Données que vous aurez expressément déclarées comme publiques lors de votre inscription pourront être publiées (ci-après les « Données Publiques »).

b) Quelles sont vos Données collectées indirectement sur le Site

D’une manière générale, il s’agit des Données issues des Cookies. Pour en savoir plus sur les Cookies et les paramétrer, cliquez directement sur la partie II. COOKIES

Notamment, les Données relatives à la navigation, c’est-à-dire les Données collectées lors de votre navigation sur le Site pour le compte de l’Editeur, telles que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.

c) Pourquoi collectons-nous certaines de vos Données ?

La ou les raisons pour lesquelles les Données sont recueillies dans les formulaires de collecte sont précisées lors de cette collecte.

Les finalités des Données issues Cookies dont le dépôt est soumis à consentement, sont indiquées dans le bandeau d’information présent à la première connexion et précisées plus en détail dans la Charte dans la partie Cookies, consultable en cliquant ici II. LES COOKIES

D’une manière générale, les finalités diffèrent suivants les Services. Les finalités peuvent être les suivantes étant précisées que seules les Données nécessaires à chacune de ces finalités sont collectées.

Les finalités poursuivies par l’Editeur sont :

  • La gestion des accès à certains Services ainsi que leur utilisation ;
  • La constitution de fichiers de membres inscrits aux Services ;
  • L’organisation de jeux-concours, loteries et toutes opérations promotionnelles à l’exclusion notamment des jeux d’argent et de hasard en ligne soumis à l’agrément de l’Autorité de Régulation des Jeux en Ligne ;
  • L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des Services ;

En validant le bandeau d’information à la connexion au Site ou en poursuivant votre navigation, vous acceptez (i) la détection des bloqueurs de publicité, (ii) le dépôt de Cookies tiers ou non.

Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant, les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces Données.  

 d) Quels sont les destinataires des Données collectées ?

La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

  • Destinataires des Données Personnelles pour les finalités poursuivies par l’Editeur

Pour les besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, l’Editeur a besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces Données.  Ainsi, les services habilités de l’Editeur et ses prestataires sous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités à avoir accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site et des Services.

  • Données Personnelles transférées à des tiers

Les Données Personnelles pourront être transférées à des destinataires tiers, tels que des partenaires commerciaux pour les finalités qui vous seront précisées lors de la collecte du consentement déterminées par ces tiers. Généralement, un tel transfert ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté. Dans ce cas, le tiers destinataire sera généralement le responsable de traitement de cette finalité complémentaire.

  • Données transférées aux autorités et/ou organismes publics

Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, aux  auxiliaires de justice, aux officiers ministériels et aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.

e) Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et dans ses limites, vous disposez, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et en particulier de demander l’effacement des Données si elles ont été recueillies lorsque vous étiez mineur, d’opposition de limitation et de portabilité des Données vous concernant.

Lorsque le traitement de ces Données est effectué sur le fondement de votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque le but du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposer à ce traitement sans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.

Vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès.

L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, auprès de l’Editeur, lorsqu’il est responsable de traitement :

  • Par voie postale en écrivant à:

UNIQUE HERITAGE ENTERTAINMENT

Disneygirl.fr

141 boulevard Ney 75018 Paris (France)

Par voie électronique à l’adresse suivante: dpo@uniqueheritage.fr

Les Données Personnelles qui seront communiquées dans le cadre de l’exercice de votre droit d’accès et de portabilité, le seront à titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que votre demande d’accès et de portabilité soit prise en compte, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir les éléments nécessaires à votre identification à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire des dites Données Personnelles ainsi qu’une photocopie de votre pièce d’identité comportant une signature.

En cas de litige, vous disposez du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

f) Durée de conservation et archivage des Données

Vos Données ne seront pas conservées par l’Editeur au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu’énoncées dans la Charte et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.

Cette durée est précisée dans le tableau ci-dessous en fonction de chacune des finalités poursuivies :

Finalités Durée de conservation Base Légale
Fidéliser la base client
(gestion des newsletters)
pendant la durée de la relation contractuelle,
et pendant 3 ans à compter de la fin du contrat
Consentement
Fidéliser la base client
(organisation des jeux concours)
3 mois

à compter de l’inscription aux jeux concours

Consentement
Animer la communauté
(gestion des forums et des publications)
pendant la durée de la relation contractuelle,
puis anonymisé
Exécution du contrat
Gérer le support aux utilisateurs pendant la durée de la relation contractuelle Exécution du contrat
Gestion analytique de l’activité
(analyse des performances de la plateforme, mesure d’audience…)
13 mois
à compter du dépôt des cookies
Intérêt Légitime

Vos Données seront effacées ou rendues définitivement anonymes lorsque les durées de conservations expirent.

A l’expiration des durées de conservation pour la finalité principale du traitement, les Données peuvent être archivées et conservées pendant la durée de prescription légale pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de ces Données à l’autorité judiciaire.

g) Sécurité

Nous prenons des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l’organisation pour interdire l’accès non autorisé ou la divulgation de vos Données à des personnes non autorisées.

Cependant, nous ne pouvons garantir l’élimination de tout risque d’utilisation abusive des Données. Il importe que vous préserviez la confidentialité de vos identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de son compte.

A tout moment vous pouvez solliciter la suspension de vos publications, étant précisé que la structure complexe du réseau internet et l’intervention de tiers opérateurs de référencement et/ou de moteurs de recherche sont susceptibles de maintenir la diffusion et l’accès sur internet à certaines Données une fois qu’elles ont été diffusées, et ce indépendamment de la volonté de l’Editeur.

En cas de demande d’effacement, l’Editeur intervient dans les délais légaux afin de procéder à la suppression de la Donnée (ou son anonymisation s’agissant des contributions publiques) mais n’est pas responsable des traces résiduelles susceptibles d’être trouvées sur Internet.

h) Enfants

L’Editeur obtient le consentement des parents ou des titulaires de l’autorité parentale et/ou de l’enfant en fonction de l’âge de celui-ci, dans les conditions prévues par la Règlementation informatique et libertés.

2) TRAITEMENTS DONT L’EDITEUR N’EST PAS RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Certaines de vos Données personnelles collectées sur le Site peuvent être utilisées pour le compte de partenaires tiers. Par ailleurs des partenaires tiers peuvent traiter des informations issues des Cookies pour leurs propres comptes. Ces derniers sont alors responsables des traitements réalisés et vos droits s’exercent en principe auprès d’eux.

Généralement, un tel transfert à des tiers ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté.

Vous êtes informés lorsque ces tiers sont responsables du traitement de vos Données. Ces informations vous seront précisées dans les mentions ou documents contractuels spécifiques (formulaires de collecte, règlements de jeux-concours, politique de confidentialité du tiers partenaire ou client etc., partie Cookie de la Charte).

II. LES COOKIES

1) Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un cookie ou tout traceur similaire (ci-après le(s) « Cookie(s) « ) est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation, via le Site.

Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires non directement identifiantes sur votre comportement au sein des Services.

Dans le cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, par exemple plusieurs membres d’une famille sur le même navigateur, le Cookie est attribué aux informations de navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sans les distinguer.

L’Utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site et lors de l’utilisation des Services, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des Services, ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur concernant les Cookies, ce choix pouvant être modifié à tout moment.

2) Qui utilise des Cookies ?

Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, ses prestataires techniques, ses partenaires et/ou des tiers.

Seul l’exploitant du Cookie c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais.

3) Pourquoi des Cookies sont-ils déposés sur le Site de l’Editeur ?

Les Cookies permettent aux Site de fonctionner efficacement, de se souvenir de vos préférences, et de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques. Vous trouverez ci-dessous les grandes finalités des Cookies émis pour le compte de l’Editeur. Pour avoir plus d’information sur le traitement des Cookies déposés par nos partenaires visés ci-dessous, vous pouvez également vous référer à leur politique de confidentialité.

a) Les Cookies de navigation sur le Site

Ces Cookies sont nécessaires à votre bonne navigation sur le Site. Ils servent notamment à:

  • Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre terminal de consultation (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…);
  • Mémoriser des informations relatives à vos identifiants ;
  • Vous offrir un accès à votre compte ou à tout autre espace réservé grâce à vos identifiants;
  • Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un Contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

b) Les Cookies de mesure d’audience

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

4) Comment les contrôler ?

En poursuivant votre navigation sur les Site, vous acceptez que des Cookies de l’Editeur et de tiers, soient déposés sur votre terminal, pour les finalités précisées dans le bandeau d’information et dans la Charte.

Vous pouvez toutefois exprimer votre choix auprès des partenaires de l’Editeur et à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Attention : la prise en compte de votre souhait concernant les Cookies publicitaires repose sur un Cookie. Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal navigateur, nous ne saurons plus quel consentement vous avez émis et cela reviendra donc à le réinitialiser. Votre consentement vous sera, en conséquence, redemandé lors de votre prochaine visite ou lors du prochain chargement d’une page du Site.

5) L’accord sur les Cookies

Vous êtes présumé avoir donné votre accord :

  • En cliquant sur l’icône « J’ai compris » figurant sur le bandeau d’information visible lors de votre première connexion au Site ;
  • En poursuivant votre navigation, c’est-à-dire lorsque vous avez cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou vous êtes rendu sur une autre page du Site.

Si vous acceptez via votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils ne seront lisibles que par leur émetteur.

L’accord donné par l’Utilisateur n’est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement du terminal de l’Utilisateur, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier. 

6) Le refus des Cookies

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, il est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l’Editeur ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur, (ii) de l’impossibilité pour l’Editeur d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur.

7) Exercer vos choix sur les Cookies déposés par des tiers

Certains Cookies que nous émettons sont déposés sur le Site par des prestataires techniques et partenaires tiers. Pour en savoir plus sur leurs pratiques et pour exercer vos choix quant à ces Cookies, vous pouvez cliquer sur les liens suivants :

  • Sur les Cookies de navigation
Partenaire Lien vers politique de confidentialité Lien de désinscription
WordPress https://codex.wordpress.org/WordPress_Cookies https://wordpress.org/about/privacy/cookies/

 

  • Sur les Cookies de mesure d’audience
Partenaire Lien vers politique de confidentialité Lien de désinscription
Google Analytics https://policies.google.com/privacy?hl=fr https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
Cookibot https://www.cookiebot.com/fr/privacy https://www.cookiebot.com/fr/cookie-declaration/
WordPress https://wordpress.org/about/privacy/cookies/ https://codex.wordpress.org/WordPress_Cookies

 

  • Autres moyens d’exercer ses choix

VIA YOUR ONLINE CHOICES :

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de l’Utilisateur de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

VIA ABOUTADS :

Ce site édité en anglais vous permet également d’exprimer son choix en ligne via le lien suivant : http://www.aboutads.info/choices/.

VIA LA CONFIGURATION DU NAVIGATEUR :

Pour la gestion des Cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :

Pour Internet Explorer™ :
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Pour Safari™
https://support.apple.com/kb/H19214?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR

Pour Chrome™ :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Pour Firefox™ :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Pour Opera™ :
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html